Identifiez les règles qui s’appliquent réellement à votre activité et sécurisez vos opérations liées au transport de marchandises dangereuses. MS Conseil et Formation vous accompagne avec des recommandations concrètes, adaptées à votre organisation et à vos contraintes.
Implanté à Sougy, près d’Orléans, MS Conseil et Formation intervient auprès des entreprises du Loiret (45) et plus largement selon leurs besoins.
Le conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses, plus couramment appelé CSTMD, accompagne les entreprises dont les activités comprennent le transport, l’expédition ou certaines opérations liées aux marchandises dangereuses. Son rôle consiste à aider l’entreprise à prévenir les risques pour les personnes, les biens et l’environnement, tout en veillant à l’application de la réglementation en vigueur, notamment l’ADR et l’arrêté TMD.
Le conseiller exerce ses fonctions sous la responsabilité du chef d’entreprise. Il peut être le dirigeant, un salarié qui occupe également d’autres fonctions ou un professionnel extérieur, à condition d’être titulaire d’un certificat en cours de validité et de pouvoir remplir effectivement ses missions.
Lorsqu’elle est concernée, l’entreprise doit désigner et déclarer un conseiller à la sécurité auprès de l’administration.
L’obligation ne concerne pas uniquement les transporteurs. Elle peut également s’appliquer aux entreprises qui expédient, emballent, chargent, remplissent ou déchargent des marchandises dangereuses, selon la nature et le volume des opérations réalisées.
Le CSTMD peut ainsi intervenir auprès des différents acteurs suivants.
- Expéditeurs et transporteurs ;
- Chargeurs, emballeurs et remplisseurs ;
- Entreprises qui réceptionnent ou déchargent des marchandises dangereuses lorsque leur situation entre dans le champ réglementaire ;
- Sites industriels, logistiques ou commerciaux qui organisent ces opérations.
Certaines exemptions existent, notamment en fonction des quantités, du conditionnement ou du caractère occasionnel des opérations. Une analyse précise de l’activité reste nécessaire avant de conclure que l’entreprise n’est pas soumise à l’obligation.
Sous la responsabilité du chef d’entreprise, le CSTMD identifie les exigences réglementaires applicables, examine les pratiques de l’entreprise et conseille les mesures à mettre en place. Son intervention couvre notamment les éléments suivants.
- La classification des marchandises dangereuses ;
- La conformité des emballages et le marquage des colis ;
- Les documents de transport et les équipements des véhicules ;
- Les opérations de chargement, de déchargement et de manutention ;
- La formation des personnels concernés ;
- Les obligations liées à la sûreté et aux procédures d’urgence.
Le conseiller contribue également à identifier les écarts, à suivre les actions correctives et à faire évoluer les pratiques. Il formalise ce suivi dans le rapport annuel CSTMD destiné au chef d’entreprise.
MS Conseil et Formation analyse votre activité afin d’identifier les exigences qui vous sont applicables. Nous prenons en compte les marchandises concernées, les opérations réalisées, votre organisation et les contraintes propres à vos sites.
Vous bénéficiez ainsi d’une prestation de conseil concrète et personnalisée, qui vous aide à assurer la conformité et la sécurité de vos activités liées au transport de marchandises dangereuses.
Pour approfondir l’évaluation de vos pratiques, nous pouvons également réaliser des audits liés au transport de marchandises dangereuses.